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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE
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VICOMTE DE KERMELL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VICOMTE DE KERMELL
L'ALTAVILLOISE, SAS

Numéro de dépôt :
3281759
Date de dépôt :
19/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2024
VICOMTE DE KERMELL de L\'ALTAVILLOISE

Présentation de la marque VICOMTE DE KERMELL

Déposée le 19 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICOMTE DE KERMELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE domicilié(e) 38 RUE DE L EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 376 448 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS L'ALTAVILLOISE, CHAMPAGNE JM GOBILLARD ET FILS domicilié(e) 38 RUE DE L EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France.

La marque VICOMTE DE KERMELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VICOMTE DE KERMELL est expirée depuis le 19 mars 2024.

L'ALTAVILLOISE a également déposé les autres marques suivantes : TROUILLARD , CUVÉE CINQ , ELEXIUM TROUILLARD Fondé en 1896 , J.M. GOBILLARD & FILS , JM. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS – FRANCE , VEUVE DE SAINT-CLAIR , PRIVILEGE DES MOINES , ALTAVILLOISE , J.M. GOBILLARD & FILS , COMTE DECRION


L'ALTAVILLOISE, SAS - 38 RUE DE L EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France - SIREN 327376448


SAS L'ALTAVILLOISE, CHAMPAGNE JM GOBILLARD ET FILS - 38 RUE DE L EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2014 n°2561748 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-20

Vins de provenance française à savoir champagne.